Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATIPLUS
Numéro de dépôt :
1698536
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
04/09/2001
Présentation de la marque BATIPLUS
Déposée le 4 septembre 1991 par BOUYER Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BATIPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATIPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIPLUS est expirée depuis le 4 septembre 2001.
BOUYER Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11